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1. ÉDITEUR DU SITE

Nom : David Argence, ARGENCE WEB
Statut : Auto-entrepreneur
Adresse : 1 rue des Cimes, 31180 Saint-Geniès-Bellevue, France
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Email de contact : contact@recherche-deces.fr
Directeur de la publication : David Argence

2. HÉBERGEMENT

Le site recherche-deces.fr est hébergé par :
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RCS Clermont-Ferrand
Site web : https://www.o2switch.fr

3. SOURCE DES DONNÉES

Les données présentées sur ce site sont issues du fichier des personnes décédées, publié par l’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) et diffusé sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab).

Ce fichier est un document administratif au sens du code des relations entre le public et l’administration. Les informations qu’il contient ne constituent pas des données à caractère personnel au sens de la
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Dernière mise à jour : 27 août 2026